607W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

607W1-6

Date

1999-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Direction voirie, chrono courrier, année 2006, n° 52308 à 53952

Cote/Cotes extrêmes

607W6

Date

2006

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.