1R - Instruction publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1R1-130

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

132 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Université de Besançon, Etablissement divers : Faculté des Lettres : réparations ..., Faculté des Sciences : répartition des subventions, institut de jardin botanique, laboratoire de bactériologie ... ; Institut régional d'éducation physique, subvention de la ville ; Faculté libre de Droit : institution, fonctionnement, subventions ; Ecole normale d'instituteurs ; Ecoles nationales et supérieures en dehors de Besançon : demandes de bourses et subventions.

Cote/Cotes extrêmes

1R103

Date

1817-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques