GG

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Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Fondations charitables. Legs François Bonvalot et de Saint Mauris Montbarrey Actes administratifs et contentieux relatifs aux fondations faites en 1557, par le chanoine François Bonvalot, abbé de Luxeuil et de Saint Vincent et en 1602-1603 par les frères Jacques et Eléonor de Saint Mauris Montbarrey, en faveur des jeunes filles pauvres à marier et de garçons destinés à l'apprentissage

Cote/Cotes extrêmes

GG437

Date

1557-1789

Présentation du contenu

Liasse 14 pièces parchemin, 2 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques