3G - Rapport de la commune avec les administrations au point de vue financier

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3G1-14

Date

1793-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

15 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 11/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

RELATIONS entre la VILLE et les SERVICES FONCIERS et du CADASTRE - 1804-1954

Cote/Cotes extrêmes

3G12

Date

1804-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable