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BB

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Cote/Cotes extrêmes

BB1-232

Date

1000-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,5 ml

233 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Conseil municipal

Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)

BB 1 à 201 - BB 117bis

Tables (1384-1816) (1384-1816)

BB 202 à 203 - BB 219 à 220

Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)

BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212

Conseil général de la commune (1790-1795)

BB 207 - BB 211

Municipalité cantonale (1796-1800)

BB 213 à 218 - BB 221

Organisation des différents corps (1361-1790)

BB 222 à 232

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/05/2005

Dernier ajout le 16/09/2009

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1773

Cote/Cotes extrêmes

BB190

Date

1773

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

182 feuillets écrits

papier vergé ; filigrane : raisin surmonté d'une couronne et enfermé dans les cordons qui en descendent ; signature : D.C.


table alphabétique, 14 pages, transcrite à la suite du texte par le secrétaire Belamy

Reliure en basane

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • vendredi 1er janvier 1773 ........................ 1 v°
  • lundi 1er février 1773 ........................ 12
  • lundi 1er mars 1773 ........................ 24 v°
  • samedi 3 avril 1773 ........................ 36 v°
  • lundi 3 mai 1773 ........................ 46 v°
  • mercredi 2 juin 1773 ........................ 57 v°
  • samedi 3 juillet 1773 ........................ 65 v°
  • lundi 2 août 1773 ........................ 77
  • mercredi 1er septembre 1773 ........................ 95 v°
  • samedi 2 octobre 1773 ........................ 103 v°
  • mardi 2 novembre 1773 ........................ 110
  • mercredi 1er décembre 1773 ........................ 119
  • Table ........................ 138

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE