2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M44-2M53

Date

1862-1973

Cimetière de Saint Claude, construction : délibération du conseil municipal, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de mesurage et d'estimation de parcelles, procès-verbal d'adjudication, rapports, états de dépenses, certificat de paiement, devis, plans, correspondance (1886-1897) ; aménagement du terrain et construction d'un mur de clôture : procès-verbal d'adjudication, soumissions, cahier des charges, devis, plan, correspondance (1895) ; construction d'une maison pour le gardien : procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbal d'adjudication, mémoires de travaux exécutés, facture, devis, cahier des charges, plans (1897-1900) ; construction d'une citerne : devis, plan, correspondance (1899) ; réparation de l'abri dans lequel le Souvenir Français conserve son matériel : délibération du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1929, 1931, 1939).

Cote/Cotes extrêmes

2M49

Date

1886-1939