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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 2M - Edifices du culte et cimetières
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 12/10/2004
Dernier ajout le 14/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cimetière de Saint Claude, construction : délibération du conseil municipal, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de mesurage et d'estimation de parcelles, procès-verbal d'adjudication, rapports, états de dépenses, certificat de paiement, devis, plans, correspondance (1886-1897) ; aménagement du terrain et construction d'un mur de clôture : procès-verbal d'adjudication, soumissions, cahier des charges, devis, plan, correspondance (1895) ; construction d'une maison pour le gardien : procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbal d'adjudication, mémoires de travaux exécutés, facture, devis, cahier des charges, plans (1897-1900) ; construction d'une citerne : devis, plan, correspondance (1899) ; réparation de l'abri dans lequel le Souvenir Français conserve son matériel : délibération du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1929, 1931, 1939).