Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Ms Duvernoy 83 - Pièces diverses, concernant la ville de Besançon, en particulier ses relations avec les Suisses

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 83

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin, espagnol

Type de présentation matérielle et importance matérielle

253 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

335 × 235 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 Inventaire de la main de Duvernoy, relatif aux pièces qui suivent latin

Fol. 8 « Tarif des gabelles de la cité impériale de Besançon » (s.d.) latin

Fol. 10 « Requête sans date et incomplète des citoyens de Besançon à l'empereur Charles V, renfermant des griefs nombreux contre ses officiers et sujets du comté de Bourgogne » latin

Fol. 18 Instruction au conseiller Philippe se rendant à Berne pour annoncer que les Français ont envahi la province le 13 février, qu'ils vont mettre le siège devant Gray, et pour demander des secours à la république latin

Fol. 21 Projet pour le payement des troupes destinées à la défense de la province (s. d.) latin

Fol. 27 « Lettre à la cour pour la défense de noz limites » latin

Fol. 29 « Réclamation des magistrats de Besançon au duc Charles de Bourgogne au sujet des contraintes exercées contre tous ceux qui apportent vivres et autres denrées et marchandises en la cité, pour leur faire payer certaines gabelles » (s. d.) latin

Fol. 30 « Inventaire des causes intentées en la justice de la gardienneté de Besançon, ... contre plusieurs du bailliage de Dole » latin

Fol. 34 Inventaire de pièces concernant la cité de Besançon remises à un procureur de la Chambre impériale de Spire. 1585 latin

Fol. 38 « Arrêt en appel de la Cour de Dole (1595) d'une sentence rendue en la gardienneté entre deux particuliers pour payement d'une somme de deniers » latin

Fol. 42 « Estat des fortifications faicte à la ville de Salins » 1674 latin

Fol. 44 « Rapport italien, ... daté de Lucerne, 1674, au sujet des dispositions des Cantons suisses envers le comté de Bourgogne menacé d'invasion de la part de la France » latin

Fol. 48 « Mémoire de ce qu'il y a à représenter à Son Excellence pour la ville de Salins » (1674 ; affaires d'approvisionnements militaires) latin

Fol. 50 « Lettre espagnole, sans date, mais de 1674, sur la marche des François en Franche-Comté » latin

Fol. 51 « Lettre écrite par la ville de Besançon au marquis de Castel-Rodrigo servant de créance au président Locquet ; s. d. » latin

Fol. 52 « Estat de la capitulation faitte entre monsieur de Quinones et monsieur le baron de Saint-Mauris-Chatenoy pour la levée de son terce » (s. d.) latin

Fol. 54 « Pièce espagnole au sujet de la querelle avec le baron de Watteville » (s. d.) latin

Fol. 56 « Copie de la lettre que ceux de la cité de Besançon ont écrit à la reyne » (s. d.) latin

Fol. 58 « Dernier règlement du sel des ordinaires » latin

Fol. 60 « Original d'une lettre, signée Berrey, au sujet de la convocation des États et de la solde des gens de guerre » (sans date ; fin du XVIe siècle) latin

Fol. 62 « Relacion de ce quy c'est passé sur l'affaire du chevallier Dorne » latin

Fol. 67 « État du payement des 50 mille florins de dettes » (s. d.) latin

Fol. 68 « Déclaration de 1494, émanée de Maximilien et de Philippe, son fils, pour l'exécution de l'article du testament de Marie de Bourgogne... concernant les anniversaires et autres services religieux pour le repos de son âme » latin

Fol. 72 « Interprétation donnée par la Cour de Dole aux différents traités de garde faits entre les ducs comtes de Bourgogne et la cité de Besançon, qui les expliquait de manière à soustraire les habitants du comté de leurs juges naturels pour les traduire devant le tribunal du gardien établi au château de Châtillon » latin

Fol. 92 « Copie de la lettre que ceux de la cité de Besançon ont écrit à S. E. M. le comte de Monterey » latin

Fol. 94 « Mémoire du comte de Staremberg demandant le gouvernement de la ville de Dole », (vers 1670) latin

Fol. 98 « Traité de paix entre Philippe le Bon, comme tuteur de la duchesse Elisabeth de Bavière et de Luxembourg, et les ducs Frédéric et Guillaume de Saxe » 1443 latin

Fol. 104 « Relation, en espagnol, des propositions faites (1449) à don Alfonse, roy de Portugal, par l'ambassadeur du duc et de la duchesse de Bourgogne » espagnol

Fol. 112 « Ordonnance du roi Jean I de Castille (1386) de ce qui appartient à son royaume et non au roi don Pedre, ni au duc de Lancaster » latin

Fol. 116 « Traité de mariage entre Ferry de Lorraine et Yolande, fille du roi René » 1432 latin

Fol. 124 « Déclaration de Wenceslas au sujet du duché de Luxembourg » 1409 latin

Fol. 128 « D'ung appareil excessifz faict en Flandres en l'an 1386 aux dépens du roy Charles de France et à la subgestion du duc Philippe de Bourgogne pour conquester Angleterre » latin

Fol. 132 « Traité de mariage de Philippe le Hardi avec Marguerite, héritière de Flandres » 1369 latin

Fol. 138 « Sentence arbitrale de Jacques, archevêque de Cologne, sur le différend entre Ladislas, roi de Hongrie et de Bohême, et Philippe, duc de Bourgogne, au sujet du duché de Luxembourg » 1453 latin

Fol. 140 « Mandement de Maximilien aux citoyens de Besançon au sujet de l'hôpital du Saint-Esprit » 1516 latin

Fol. 146 « Plaintes de la conduite que tiennent les citoyens de Besançon envers les soldats qui y tiennent garnison pour le service de S. M. » Sans date, XVIIe siècle latin

Fol. 150 « Instructions données par les gouverneurs de Besançon à l'un d'eux, Thomas Petremand, allant trouver le comte de Champlitte au sujet des limites à Ecugney » 1589 latin

Fol. 156 « Instructions de la part du magistrat de Besançon à ses députés pour négocier un traité de combourgeoisie avec Berne, Fribourg et Soleure » 1579 latin

Fol. 166 « Requête de la cité de Besançon au roi d'Espagne au sujet des différents traités de garde et l'explication qu'en donne la Cour de Dole » 1588 latin

Fol. 176 « Mémoires des mêmes au même effet » 1599 latin

Fol. 190 « Édit de Philippe II, roi d'Espagne, en qualité de comte de Bourgogne, au sujet des titres et qualités que s'arrogent mal à propos plusieurs de ses sujets. » (S. d.) latin

Fol. 208 « Instructions pour renouveler la combourgeoisie entre Besançon, d'une part, les cantons de Fribourg et de Soleure, d'autre » 1588 latin

Fol. 216 « Traité de combourgeoisie de 1579. » (Incomplet) latin

Fol. 224 « Réponse du chapitre métropolitain de Besançon dans la cause avec le magistrat de Besançon devant le Conseil aulique de l'Empire. » (S. d.) latin

Fol. 229 « Traité de garde pour la ville de Besançon de la part de Philippe III d'Espagne » 1626 latin

Fol. 245 Ordre de Maximilien et de Philippe, son fils, à tous receveurs de payer à Thiébaud Barradot les sommes qu'il réclamera, cela pour le rembourser « de tous empruntz par luy faiz pour l'entretenement de l'estat et conduite de la despense de ladite feue [la duchesse Marie de Bourgogne], ainsi que par sondit testament a ordonné » 1484 latin

Fol. 247 « Fondation pieuse faite par Isabelle, veuve de Philippe le Bon, en 1467 » latin

Fol. 248 « Lettres patentes d'alliance de François, duc de Bretagne, avec le duc de Bourgongne, du 3 d'aoust 1464... » latin

Fol. 250 « Bref du pape Alexandre VI aux citoyens de Besançon au sujet des différends qui existent parmi les membres du chapitre de cette ville (1664), et autres pièces au sujet de l'élection d'un archevêque par le chapitre » latin

Notes sur l'exemplaire en main

Chemise

Mots clés personnes

Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt, Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt, Charles-Quint, empereur, Philippe (Claude-Ambroise), conseiller au parlement de Franche-Comté, député du cercle de Bourgogne, Castel-Rodrigo (Don Manuel de Moura, marquis de), ambassadeur d'Espagne à Rome, gouverneur des Pays-Bas, Locquet (Le président), Quiñones (M. de), Saint-Mauris-Châtenoy (Le baron de), Watteville (Le baron de), Berrey, Dorne (Le chevalier), Marie de Bourgogne, Maximilien Ier, empereur, Philippe Ier, le Beau, archiduc d'Autriche, roi de Castille et des Pays-Bas, Philippe le Bon, duc de Bourgogne, Monterey (Le comte de), gouverneur général à Bruxelles, Monterey (Le comte de), gouverneur général à Bruxelles, Staremberg (Le comte de), Staremberg (Le comte de), Élisabeth de Bavière (La duchesse), Frédéric, duc de Saxe, Guillaume, duc de Saxe, Philippe le Bon, duc de Bourgogne, Alphonse, roi de Portugal, Jean I, roi de Castille, Lancaster (Le duc de), Pedro (Don), Ferry de Lorraine, Yolande, fille du roi René, Wenceslas (L'empereur), Charles VI, roi de France, Philippe le Bon, duc de Bourgogne, Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, Jacques, archevêque de Cologne, Ladislas, roi de Hongrie, Philippe le Bon, duc de Bourgogne, Maximilien Ier, empereur, Monterey (Le comte de), gouverneur général à Bruxelles, Monterey (Le comte de), gouverneur général à Bruxelles, Champlitte (Le comte de), Petremand (Thomas), Philippe III, roi d'Espagne, Philippe II, roi d'Espagne, Philippe le Bon, duc de Bourgogne, Philippe III, roi d'Espagne, Philippe le Bon, duc de Bourgogne, Thiébaud Barradot, Isabelle, veuve de Philippe le Bon, duc de Bourgogne, François, duc de Bretagne, Alexandre VI, pape