726W

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Cote/Cotes extrêmes

726W1-2

Date

1996-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,1 ml

2 unités de description

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Service Bibliothèque, puis Service Bibliothèque et Archives en 1996, elle devient une Direction Bibliothèque et Archives en 2003. La fonction Archives est mutualisée avec la CAGB en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Extraits des délibérations du conseil municipal relatifs au fonctionnement des bibliothèques municipales.

Cote/Cotes extrêmes

726W1

Date

1996-2008

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.