245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB274-245W_GB389

Date

1962-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB310-245W_GB314

Date

1976-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Restructuration des locaux (projet non réalisé) : dossier de marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage en terme de programmation (marché n°21-11), dossier de préparation des travaux de restructuration ou de construction, dossier de transfert de la maîtrise d'ouvrage à la CAGB pour la construction d'un nouveau conservatoire.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB311

Date

2000-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable