1O1-1O437
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Il s'agit d'arrêtés donnant une autorisation d'occupation du domaine public ou de réalisation de petits travaux d'urbanisme.
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières