Rue de la Convention, modification de l'alignement : arrêté préfectoral, plans (1835, 1912-1913) ; construction d'un égout : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, devis, affiche (1860-1861) ; malfaçons dans les travaux de pavage : correspondance (1863).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O89

Date

1835-1913

Notes

Ancienne dénomination : rue Saint-Jean.