Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 734 à 830

Cote/Cotes extrêmes

Ms 747

Date

Vers 1775. Écrit. de copiste

Importance matérielle

395-41 feuillets

Particularité physique

Papier
Demi-reliure parchemin

Dimensions

350 × 225 mm mm

Langue des unités documentaires

latin

Mots clés lieux

Mots clés personnes

Procès-verbal de la recherche faite dans les registres du parlement de Franche-Comté à la requête du chapitre de l'église de Dole, des délibérations concernant la réception des décrets du concile de Trente dans la province

Cote/Cotes extrêmes

Fol. 384

Date

19 septembre 1739