18W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

18W_GB1-10

Date

1988-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

10 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : rapport initial de contrôle technique SOCOTEC, dossier de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998 (lot n°12), plans (1997 ?).

Cote/Cotes extrêmes

18W_GB4

Date

1997-1998

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

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