31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Suivi du dossier Dole Tavaux (aérodrome) : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 03/05/2006 30/10/2008. Suivi du dossier Syndicat Mixte La Vèze : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 11/07/2007 27/11/2008. Suivi du dossier Bureaux-Conseil Syndicat Mixte La Vèze : dossier de préparation de réunions, note, correspondance, comptes-rendus 12/07/2007 24/06/2008. Suivi du dossier Groupes de pilotage et Comité syndical du SMPSI : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus 28/05/2008 30/12/2008.

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB2

Date

2006-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.