1J1 - 1J302


1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Note de service du 25 août 1897 expliquant comment remplir le registre collée en première page.
Registre en mauvais état : dos manquant.