Registre servant à inscrire les déclarations d'objets perdus ou trouvés par des particuliers.

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1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J294 - 1J295

Date

1897-1939

Cote/Cotes extrêmes

1J294

Date

Entre le 28 août 1897 et le 16 septembre 1912

Notes

Note de service du 25 août 1897 expliquant comment remplir le registre collée en première page.

Registre en mauvais état : dos manquant.