251W_GB : travaux d'aménagement et d'entretien d'espaces extérieurs.

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Cote/Cotes extrêmes

251W_GB

Date

1992-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,50 ml, 14 article(s)

Origine

CAGB_Direction Grands Travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/09/2020

Présentation du contenu

Dossiers de marché de travaux concernant l'aménagement ou l'entretien d'espaces extérieurs (versement annuel, travaux achevés en 2009).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

251W_GB1-251W_GB14

Date

1992-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Boulevard Diderot - avenue Droz, construction d'un collecteur d'assainissement : dossier de marché n°6333, étude de sol, dossier de mission G12 (2009) ; boulevard Diderot, travaux d'aménagement : dossier de marché n°6377, dossier d'élaboration de la déclaration d'utilité publique - DUP - (2009) ; PRU du quartier des Clairs Soleils, études "électricité et gaz", correspondance relative aux contrats de main d'oeuvre (2007-2009) ; Site de la Roche d'Or, requalification de la tête du déversoir d'orage : dossier de marché n°5979 (2008) ; rue de Chalezeule, travaux de réhabilitation du numéro 67E : dossier de marché n°2007-052 (2007) ; rue du Chasnot, renforcement du réseau d'assainissement : dossier de marché n°2009-7 (2009).

Cote/Cotes extrêmes

251W_GB3

Date

2007-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable