282W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

282W1-65

Date

1972-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,4 ml

65 unités de description

Origine

SERVICE ACTION CULTURELLE et VIE ASSOCIATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/07/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Factures BVOJ (Besançon Ville Ouverte aux Jeunes) Festival OF Festival en harmonie Animations bibliothèque Jean Moulin "TVER" Bibliothèque "Psautier de Baumont" Visites Citadelle par écoles et autres

Cote/Cotes extrêmes

282W3

Date

1995-1997

Origine

SERVICE ACTION CULTURELLE et VIE ASSOCIATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.