354W

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Cote/Cotes extrêmes

354W1-391

Date

1856-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

43,5 ml

391 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/06/2005

Présentation du contenu

Le versement 354W est composé de dossiers produits par l'actuelle Direction Grands Travaux, dont la dénomination a plusieurs fois changé au cours des années : Bureau d'Etudes, Direction Etudes et Travaux neufs, Direction Etudes et Travaux... L'origine de la Direction Grands Travaux se trouve dans les premiers services techniques de la Ville de Besançon, mis en place progressivement à partir de la fin du XIXe siècle pour assurer le développement urbain de la commune : voirie, eau, assainissement,... C'est également la Direction Grands Travaux qui a coordonné les grands chantiers des années 1980 et 1990 : reconstruction des ponts de Montrapon et Denfert-Rochereau, construction du Tunnel sous la Citadelle, construction du Parking de la Mairie,... De plus, elle a participé à l'ensemble des aménagements du territoire bisontin : ZAC et ZUP de Planoise, ZAC de la Combe Saragosse,... Il s'agit du premier archivage effectué par le service : c'est pourquoi ces dossiers couvrent toute la période du XXe siècle, principalement des années 1950 aux années 1990 et même au-delà (documents antérieurs à 1900 et postérieurs à 2000). Évalué à 83,80 mètres linéaires (ml) avant traitement, ce versement représente 43,50 ml après les éliminations réglementaires (44 ml ; voir bordereau d'élimination n°65 du 23 juin 2006). Cet important versement comporte donc des documents indispensables pour l'histoire de l'urbanisation et l'aménagement du territoire de Besançon au XXe siècle. Ces dossiers étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures minimum.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

Cote/Cotes extrêmes

354W355

Date

1989-2000

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.