1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J146 - 1J147

Date

1831-1950

Autres commerces. - Commerce du charbon, réglementation : pétition, correspondance (1831). Toiles ou tentes fixées devant les magasins, réglementation : affiche (1858). Voiture-exposition de la compagnie Air France, passage à Besançon : correspondance (1939). Commerçants ambulants, autorisations pour stationner sur la voie publique (1947-1950).

Cote/Cotes extrêmes

1J147

Date

1831-1950