Informatisation et numérisation des documents cadastraux : conventions Etat et communes de la CAGB, SCOT (2000-2006) ; dossier documentaire ; fourniture d'un système d'information géographique (SIG) pour les communes du Grand Besançon : dossier de consultation des entreprises (DCE, 2004) (à noter : ce dossier est constitué de pièces éparses).

Aide à la recherche

67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes)

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67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes)

Cote/Cotes extrêmes

67W_GB

Date

2000-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

33 article(s)

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/02/2014

Présentation du contenu

Intervention économique de la CAGB : dossiers d'aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes dont la CAGB assure le suivi.

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, un délai de 48 heures est nécessaire à leur communication en salle de lecture.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Notes

P2/ 17

Mots clés producteurs

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats intercommunaux. Fonctionnement de la Direction

Cote/Cotes extrêmes

67W_GB10-67W_GB33

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation