782W : Centre communal d'action sociale : séances du conseil d'administration (22 juin 1992-3 décembre 2009)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

782W

Date

1982-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

216 article(s)

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2014

Présentation du contenu

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS): dossiers des séances de la commission administrative puis du conseil d'administration (extraits des délibérations, rapports, ordres du jour, pièces à l'appui dont conventions et documents budgétaires, procès-verbaux des séances) pour la période allant du 22 juin 1992 au 3 décembre 2009.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Séance du 16 janvier 2008.

Cote/Cotes extrêmes

782W201

Date

2008

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures)