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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2 cahiers avec plusieurs foliotations successives: 1-34, 1-50 ; 3f° vierges et une table alphabétique de 26 f° :
1er cahier : 7 janvier 1793 - 28 mai 1793 (A noter : f°9 (1er mars) : transcription d'un acte de mariage célébré à l'étranger) ; 2° cahier : 29 mai 1793 - 17 pluviôse an II.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Autres données descriptives
Mots clés matières
Mots clés typologiques