De la rue de Franche-Comté à la place Mercier.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue de Franche-Comté à la place Mercier.

Cote/Cotes extrêmes

928W40

Date

1985-2006

Présentation du contenu

Rue de Franche-Comté (1985-2006) ; rue Anne Frank (1989-2006) ; rue Fresnel (1992-2003) ; rue des Frères Mercier (1988-2006) ; place Mercier (1995-2001).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Franche-Comté (rue de), FRANK, Anne (rue), FRESNEL (rue), MERCIER (rue des Frères), MERCIER, Louis (place)