928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue de Franche-Comté à la place Mercier.

Cote/Cotes extrêmes

928W40

Date

1985-2006

Présentation du contenu

Rue de Franche-Comté (1985-2006) ; rue Anne Frank (1989-2006) ; rue Fresnel (1992-2003) ; rue des Frères Mercier (1988-2006) ; place Mercier (1995-2001).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006