Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques

Déplier tous les niveaux

Date

2018-04-26

Origine

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

Modalités d'entrées

Moissonnage OAI-PMH (2.0) suivant la requete : "Toutes les notices"

Arrêt du conseil d'état concernant les officiers des justices des seigneurs... dans les pays d'Artois, Alsace, Lorraine, Barrois, Franche-Comté, Bresse, Bugey, Valromey, Roussillon. Bearn et Navarre, villes et lieux des provinces de Hainault et du comté de Chiny cédés au roi par des traités de paix

Autres Cotes

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21048 (148)

Caractéristiques physiques

text; monographie imprimée; monographie imprimée

Particularité physique

4°; Nombre total de vues : 4

Origine

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

Présentation du contenu

[Acte. 1693-08-08. Marly]; Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1; Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1; Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1; Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1; Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1

voir la notice

Conditions d'utilisation

domaine public; public domain

Langue des unités documentaires

fre; français

Bibliographie

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb336714149