1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptes généraux de gestion, 20 novembre 1792- 20 novembre 1793 voir aussi 1L591-592

Cote/Cotes extrêmes

1L458

Date

1792-1793

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable