Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Un sceau
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 Diplôme de l'empereur Rodolphe II ratifiant les privilèges accordés par ses prédécesseurs à la ville de Besançon ; 1er mars 1607
Copie certifiée par le secrétaire de la cité, F. Bouvot.
Fol. 32 Diplôme de l'empereur Mathias ; 14 mars 1613. Copie certifiée par le même secrétaire
Notes sur l'exemplaire en main
Couverture papier
Mots clés matières
Mots clés personnes
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