467W

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Cote/Cotes extrêmes

467W1-5

Date

1994-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 13/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes :

- Avenue de Monjoux, aménagement de voirie (1995-1996).
- Avenue de Montjoux, plantations (1995).
- Carrefour Chemin des Torcols/Rue des Grands Bas, plantations (1996).
- Aménagement d'un espace vert avenue Villarceau, fournitures et plantations de végétaux (1996).
- Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les petits (1996).
- Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les grands (1996).
- Réaménagement du quartier Brulard, pose de jeux (1996).
- Réaménagement du quartier Brulard, aménagement des espaces extérieurs-plantations (1996).

Collection de délibérations du Conseil Municipal sur le programme des travaux de l'année 1996.

Cote/Cotes extrêmes

467W1

Date

1996

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2022

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.