200W1-19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.
Modalités d'entrées
Versement du 01/01/2000
Présentation du contenu
Les articles de ce bordereau sont issus de 2 versements différents 199W et 200W : 1 versement 1-7 et 8-18 Bureau des affaires intercommunales.
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Mots clés matières
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