3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O12-3O14

Date

1832-1923

Création d'une compagnie de dockers : correspondance (1833, 1836) ; règlement et tarifs des droits à percevoir : brochure, affiche (1832, 1835, 1849) ; création d'un transmarchement : rapport, notes, correspondance (1836) ; modifications du règlement : arrêté municipal, pétition, correspondance (1851-1852, 1893) ; plainte au sujet du mauvais état de la gare : correspondance (1874) ; demande de prêt d'un des batelets pour la pêche : correspondance (1874-1878) ; droits à percevoir sur les marchandises : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, pétition, affiches, notes, correspondance (1890-1897) ; contrôle des marchandises entreposées : correspondance (1895-1897).

Cote/Cotes extrêmes

3O12

Date

1832-1897