537W

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Cote/Cotes extrêmes

537W1-48

Date

1896-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Tunnel sous la Citadelle, équipements : notices techniques, plans, avant-projet détaillé de la ventilation, étude acoustique TUNZINI, comptes-rendus de réunion relatifs à l'accès aux locaux techniques ("Clés usine"), plan pour la fabrication de poutres pour supports de signalisation, fiche technique de la peinture pour carreaux de plâtre, étude comparative sur l'éclairage, correspondance avec les pompiers, notamment relative à la liaison radio.

Cote/Cotes extrêmes

537W4

Date

1991-1996

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.