Travaux de remplacement des menuiseries extérieures et réfection de l'étanchéité de l'auvent (concerne aussi le centre social de Montrapon) : délibération du conseil municipal, copies de pièces de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, comptes rendus de réunions, plans.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements sociaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB390-245W_GB433

Date

1971-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Crèches.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB390-245W_GB411

Date

1996-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Crèche de Montrapon.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB403-245W_GB406

Date

2001-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Epitaphe (rue de l'), Montrapon (crèche collective et crèche familiale de)

Mots clés collectivités

BAT-B4100301