3R1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 04/01/2005
Dernier ajout le 04/02/2008
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Informations sur le traitement
Depuis2016, la sous-série 3R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Les documents composant ce dossier proviennent des cotes 1J183 et 1J208. Suite au reclassement de la sous-série 1J en 2020, il a été décidé de regrouper ces documents en un dossier et de les reclasser en sous-série 3R.
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