88W

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Cote/Cotes extrêmes

88W1-141

Date

1880-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18 ml

141 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1995

Présentation du contenu

Dossiers de l'ancien service foncier

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Projets de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance - lotissement "chemin de Rognon" (n°117) (Charles Benetry) (1952-1953) - lotissement à Montrapon (n° 119) (Comité Régional du Logement), propriété Sergent (manque l'arrêté préfectoral et la délibération du conseil municipal) (1954) - lotissement rue de la Grange du collège (n°118), propriété Laval (1953) - lotissement à Champ Forgeron (n°120), (86 logements collectifs) (1954) (société coopérative HLM du comité régional du logement) - lotissement "Combe Saragosse" (n°121) (Aux Quatre Vents), propriété consorts REUILLE (1954-1956) - lotissement "Cité parc des Chaprais" (n°122), 131 rue de Belfort (société coopérative hlm du comité régional du logement) (1954) - lotissement "chemin de la Combe aux chiens" , chemin des Torcols (n°123), (propriété Petit) (1954) - lotissement Chemin d'Avanne (propriété Henri Bord) (n°124) (1954-1955) - lotissement au 100bis route de Belfort (n°125), Comité régional du logement (1954) - lotissement 73 route de Dôle, (n°126), propriété Rabolin (1955) - lotissement rue des Frères Chaffanjon (n°127) (propriété Veuve Béligot) (1954) - lotissement Chemin de la Grange Marguet (propriété Bride), (n°128) (1955)

Cote/Cotes extrêmes

88W132

Date

1952-1955

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.