Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/12/2015
Présentation du contenu
Registres des arrêtés du maire, année 2014. Les arrêtés sont classés mensuellement (deux registres par mois) de façon thématique et chronologique. Chaque registre est précédé d'une table. Ces documents contiennent en particulier les arrêtés à caractère général (réglementation), les arrêtés relatifs à la circulation et à la voirie, les arrêtés relatifs au personnel (qu'ils soient permanents ou temporaires). En raison du caractère confidentiel de certains arrêtés concernant le personnel municipal les registres ne sont communicables que passé un délai de 50 ans. Par ailleurs ces registres sont déposés aux archives au fur et à mesure des livraisons du relieur. Pour une année civile il pourra y avoir plusieurs "dépôts". Les registres d'une même année sont regroupés dans un même versement.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2014.
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