2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O28-2O42

Date

1884-1954

Cote/Cotes extrêmes

2O28-2O32

Date

1884-1931

Cote/Cotes extrêmes

2O33-2O42

Date

1894-1954

Cote/Cotes extrêmes

2O38-2O42

Date

1894-1954

Transport gratuit des facteurs des Postes et Télégraphes : délibération du conseil municipal, correspondance (1895, 1897) ; fixation des tarifs et attribution de cartes de circulation : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports, carte de circulation, liste, article de presse, affiche, notes, correspondance (1896-1954) ; création d'abonnements pour les voyageurs : délibération du conseil municipal, correspondance (1897) ; mise en place de nouveaux tarifs : articles de presse (1920, 1927) ; octroi de réductions aux mutilés de guerre : correspondance (1920, 1937) ; projet de création de carnets de tickets : délibération du conseil municipal, correspondance (1936-1937) ; attribution de cartes d'abonnement aux écoliers : délibération du conseil municipal, formulaire, correspondance (1941-1944) ; augmentation des tarifs : délibérations du conseil municipal, avenant à la convention, rapports, correspondance (1942-1952) ; octroi de réductions aux militaires français : correspondance (1944) ; octroi de la gratuité aux soldats blessés ou invalides : délibération du conseil municipal, correspondance (1945) ; attribution de réduction aux familles nombreuses : correspondance (1948) ; convention pour le transport d'agents de police : correspondance (1949).

Cote/Cotes extrêmes

2O39

Date

1895-1954