Service des sports : correspondance avec les différents clubs sportifs, plaquettes (2004). Société d'économie mixte (SEM) Citadelle : correspondance; rapports du commissaire aux comptes, organigramme de la SEM, comptes rendus de réunions du conseil d'administration (2004), comptes sociaux et rapport de gestion pour 2003. Courrier dactylographié pour le compte des relations publiques et dossiers des courriers signalés (2004). Charlottesville (Virginie, USA) : correspondance (notamment relative au déplacement de M. le Maire de Besançon à Charlottesville, 2004).

Aide à la recherche

435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions effectuées par le maire pour le compte de particuliers.

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Cote/Cotes extrêmes

435W1-34

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,9 ml

34 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

435W22

Date

2001-2004

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2011

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés collectivités