Dispositif Prêt locatif Aidé : dossier de financement, bilan départemental 1990-1992, fiches d'opération, programmations, bilans, délibération municipale, correspondance.

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186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

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186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

Cote/Cotes extrêmes

186W_GB

Date

1984-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.2 ml, 25 article(s)

Origine

CAGB_Service Habitat, Logement, Accueil des gens du voyage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2018

Présentation du contenu

186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon