3N - Eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N70

Date

1818-1944

Cote/Cotes extrêmes

3N30 - 3N44

Date

1818-1924

Cote/Cotes extrêmes

3N33 - 3N43

Date

1818-1884

Concessions d'eau, modalités d'attribution et de fonctionnement : règlement [1854] ; demandes d'attribution : rapports, listes d'abonnements à résilier, devis, pétitions, affiche, correspondance (1860-1861).

Cote/Cotes extrêmes

3N40

Date

1854-1861