2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M44-2M53

Date

1862-1973

Cimetières de Besançon, règlements (1868-1947) ; protestations de la Chambre des notaires sur le fait que la réalisation des actes notariés d'attribution de concession est toujours octroyé à la même personne : délibérations de la Chambre des notaires, notes, correspondance (1874, 1877-1879) ; achats de concessions, inhumations, travaux et reprises : arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, rapports, factures, états financiers, affiche, articles de presse, notes, correspondance (1891-1952) ; travaux : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, devis, plan (1914-1915) ; problème survenu lors de l'inhumation d'un enfant mort-né : procès-verbal d'enquête (1926) ; renseignements et acquisition de caveaux : correspondance (1937-1942).

Cote/Cotes extrêmes

2M51

Date

1868-1952