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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 2M - Edifices du culte et cimetières
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 12/10/2004
Dernier ajout le 14/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cimetières de Besançon, règlements (1868-1947) ; protestations de la Chambre des notaires sur le fait que la réalisation des actes notariés d'attribution de concession est toujours octroyé à la même personne : délibérations de la Chambre des notaires, notes, correspondance (1874, 1877-1879) ; achats de concessions, inhumations, travaux et reprises : arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, rapports, factures, états financiers, affiche, articles de presse, notes, correspondance (1891-1952) ; travaux : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, devis, plan (1914-1915) ; problème survenu lors de l'inhumation d'un enfant mort-né : procès-verbal d'enquête (1926) ; renseignements et acquisition de caveaux : correspondance (1937-1942).