Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 349 - « Recueil d'une partie des décisions de M. le premier président Jobelot »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 349

Date

Première moitié du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

363 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

255 × 175 mm

Historique de la conservation

« De la bibliothèque de l'ordre des avocats du parlement de Besançon. »

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écrit de quatre mains différentes

Notes sur le contenu

Commence comme le manuscrit précédent.

Détail folios :

Fol. 338 Table alphabétique et chronologique

Ce sont des sommaires d'arrêts rendus au parlement de Franche-Comté, entre les années 1586 et 1691.

Notes sur l'exemplaire en main

Cahiers brochés