Ms 1 à 507
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
« De la bibliothèque de l'ordre des avocats du parlement de Besançon. »
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Écrit de quatre mains différentes
Notes sur le contenu
Commence comme le manuscrit précédent.
Détail folios :
Fol. 338 Table alphabétique et chronologique
Ce sont des sommaires d'arrêts rendus au parlement de Franche-Comté, entre les années 1586 et 1691.
Notes sur l'exemplaire en main
Cahiers brochés
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux