Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.
. Fonctionnement du service
Modalités d'entrées
Versement du 21/10/2010
Présentation du contenu
Ce versement 620W a été transmis par la Direction de l'Eau et de l'Assainissement en 2010. Depuis 1995, ce service verse assez régulièrement ses archives. Ce fonds contient malgré tout des documents couvrant une période relativement longue 1940-2008. Dans ce versement, il s'agit majoritairement de documents de la Direction de l'Eau, vu que la fusion de la Direction de l'Assainissement avec celle de l'Eau ne s'est concrétisée qu'en 2006. Dans l'organigramme des services, cette direction se situe au sein du pôle des services techniques, urbanisme et environnement. Les missions de la Direction de l'Eau sont : - Prélèvement, traitement et distribution permanente de l'eau potable aux usagers - Etudes, construction et développement des réseaux d'adduction et branchements - Entretien, maintenance et rénovation des réseaux, branchements et compteurs - Entretien, maintenance des équipements techniques de traitement, pompage, stockage - Gestion commerciale et budgétaire - Prestation de service externe (eau salée, syndicats intercommunaux, piscines, fontaines publiques) - Défense incendie Le service des eaux fut créé avec l'installation des quatre premières fontaines publiques au XVe siècle. La Direction de l'Eau gère : - 4 captages : prélèvement en rivière dans la Loue à Chenecey-Buillon, source d'Arcier, puits profonds à Chailluz, puits de Thise - 4 usines de traitements - 8 stations de pompage de reprise - 18 réservoirs
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Elimination
Eliminable en : 2016
Conditions d'accès
NC Eliminée (BE VILLE N°276)
Communicable en 2056
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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