1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Rue d'Alsace, construction d'un trottoir : arrêté municipal, rapports, état des ouvrages exécutés, plan, correspondance (1838) ; litige concernant le paiement de droits d'occupation de voirie : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, convention, correspondance (1899-1900) ; proposition d'achat d'un terrain communal : plans, correspondance (1909-1910).

Cote/Cotes extrêmes

1O61

Date

1838-1910

Notes

Ancienne dénomination : rue du Clos-Saint-Paul.