Fonds général (Ms 508 à 1004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

Cote/Cotes extrêmes

Ms 961

Date

Fin du XVIIIe siècle

Importance matérielle

73 feuillets

Particularité physique

Papier
Quarante-quatre pièces emboîtées dans un cartonnage avec dos de parchemin

Dimensions

255 × 230 mm mm

Langue des unités documentaires

latin

« Dernière déclaration du Conseil général du Jura » (fin d'août 1793), rédigée par Béchet, secrétaire général (pièce imprimée)

Cote/Cotes extrêmes

Fol. 45