Etudes relatives aux logements sociaux : "Besançon, rapport annuel du service hygiène-santé" (1981), Guide de l'accessibilité dans le logement social, à Besançon" (1991), "Protocole d'occupation du patrimoine social de Besançon" (1995), "Situation de la construction à Besançon " (1985), "Le logement social à Besançon : inventaire du patrimoine" (1984), " Besançon Clairs-Soleils, opération d'aménagement social concerté" (1981).

Aide à la recherche

604W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

604W1-8

Date

1970-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/04/2010

Présentation du contenu

Dossiers de M. Alain Grillot contenant principalement des documents sur le bruit en milieu urbain, et des panneaux d'exposition relatifs au programme de rénovation urbaine (PRU) Clairs Soleil (2003) et au PRU de Planoise - axe Ile de France-Cassin (2006).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon