Communes de Chalezeule, Serre-les-Sapins, Thoraise, Rancennay, Pirey et Syndicat intercommunal Auxon-Châtillon-le-Duc (SIAC), gestion du réseau d'assainissement par le service assainissement de la ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, conventions, dossier relatif à un litige entre la Ville de Besançon et le SIAC.

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502W

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Cote/Cotes extrêmes

502W1-28

Date

1944-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

28 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Conditions d'accès

Communicable

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Cote/Cotes extrêmes

502W20

Date

1974-2003

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

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Mots clés matières