928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

Cote/Cotes extrêmes

928W33

Date

1985-2006

Présentation du contenu

Rue de l'Ecole (1985-2006) ; rue Edison (1991-2005) ; rue de l'Eglise (1991-2006) ; rue Eluard (2000-2001) ; rue de l'Epargne (1988-1989) ; chemin de l'Epitaphe (1987-2006) ; chemin de l'Ermitage (1986-2005) ; chemin de l'Escale (1987-2004) ; rue de l'Espérance (1988-2003) ; chemin des Essarts (1988-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006