1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M5-1M11

Date

1798-1916

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Travaux d'entretien : correspondance (1841-1878) ; problèmes d'inexactitude : correspondance (1861) ; travaux d'entretien et remontage : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, cahiers des charges, affiches, correspondance (1888-1916) ; point sur les réparations et nettoyages à effectuer : délibération du conseil municipal (1914).

Cote/Cotes extrêmes

1M11

Date

1841-1916

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable