Relations entre le directeur et la mairie : rapport du conseil d'administration, règlements de police, correspondance (1902-1939) ; prélèvement d'une taxe par la Ville : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1910-1932).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J131 - 1J136

Date

1797-1940

Cote/Cotes extrêmes

1J133 - 1J135

Date

1902-1939

Cote/Cotes extrêmes

1J133

Date

1902-1939