3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O12-3O14

Date

1832-1923

Travaux d'amélioration du stationnement des bateaux : rapports, devis, plans, correspondance (1837) ; demandes de construction d'hangars : correspondance (1838, 1841) ; travaux de clôture d'une partie de l'entrepôt : devis, plan (1849) ; réparation des dommages causés par les crues : rapport (1877) ; travaux d'élargissement et d'approfondissement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1884) ; pose de tuyaux pour le déversement du trop-plein d'eau de la gare : soumission, plan (1886) ; travaux d'appropriation : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1907-1911) ; rétablissement de la passerelle : correspondance (1920, 1922).

Cote/Cotes extrêmes

3O13

Date

1837-1922