Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
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Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Parchemin et papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 « Lictere domni officii secretarii domini nostri Regis pro Petro Garboti de Lugduno ; » 29 janvier 1480 Parchemin
Orig.
Fol. 2 Patentes de la comtesse de Bourgogne, Marguerite d'Autriche, continuant à Jean Bontemps, seigneur de Salans, l'office de capitaine du comte de Bourgogne en la ville de Besançon ; 26 octobre 1510 Parchemin
Orig.
Fol. 4 Expédition authentique d'un diplôme de Charles-Quint, conférant le titre et les prérogatives de comte palatin à Louis Lalemand, clerc du diocèse de Besançon, pour services rendus à ce monarque dans ses rapports avec la cour de Rome ; 8 mai 1540 Parchemin
Fol. 5 Acte conférant le titre de notaire et tabellion public à Jean Jornond de Besançon ; 4 janvier 1667 ParcheminScellé en placard du sceau de la municipalité
Orig.
Fol. 6 « Grosse de la vente de premier huissier audiancier en la justice consulaire de Besançon... ; » 10 janvier 1744
Fol. 23 Lettres de provision, avec pièces relatives, de l'office de procureur postulant à Pontarlier, conféré à Jean-François-Alexis Roubelot ; septembre-novembre 1737
Notes sur l'exemplaire en main
Chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
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